CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : [date du jour]

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de produits conclues entre :

  • Delphine Mouchel Céramique, représentée par Delphine Mouchel
    Adresse : [à compléter]
    Email : [à compléter]
    SIRET : [à compléter]
    (ci-après désignée « le Vendeur »)

et toute personne physique effectuant un achat via le site https://delphinemouchelceramique.com
(ci-après désignée « le Client »).

1. OBJET

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits de céramique artisanale proposés par le Vendeur.

2. PRODUITS

Les produits vendus sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation par le Client. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé. Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit final, notamment en ce qui concerne les couleurs et les textures, en raison de la nature artisanale des pièces.

3. PRIX

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. COMMANDE

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV.
La validation de la commande par le Client vaut acceptation des prix, produits et conditions de vente.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client.

5. PAIEMENT

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).
La commande ne sera considérée comme définitive qu’après encaissement complet du prix.

6. LIVRAISON

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Délais indicatifs de livraison : [à préciser, ex : 3 à 7 jours ouvrés].
Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
En cas de retard, perte ou produit endommagé, le Client doit contacter le Vendeur dans les 48h suivant la réception.

7. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Les produits réalisés sur mesure ou personnalisés ne sont pas soumis au droit de rétractation.

8. GARANTIE

Les produits sont soumis aux garanties légales de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Delphine Mouchel et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

10. DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation Client. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données en contactant le Vendeur.

11. LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client s’adressera en priorité au Vendeur pour une solution amiable.
À défaut, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.